Qu’est-ce qu’un DTG ?

Le Diagnostic Technique Global est un examen de l’état technique global d’une copropriété. Il récapitule aussi les travaux à effectuer dans l’immeuble pour assurer son bon maintien.

Le DTG doit comporter les informations suivantes :

1) Analyse de l'état apparent des parties communes et Parties de bâtiments (couloirs, chaudière, canalisation, garde-corps...) et des terrains (jardins, parcs...) affectés à l'usage ou à l'utilité de tous les copropriétaires et des équipements communs de l'immeuble

2) État technique de l'immeuble et des équipements communs au regard des obligations légales et réglementaires au titre de la construction

3) Analyse des améliorations possibles de la gestion technique et patrimoniale de l'immeuble

4) Diagnostic de performance énergétique (DPE de l'immeuble)

5) Évaluation sommaire du coût et une liste des travaux nécessaire à la conservation de l'immeuble, à la préservation de la santé et de la sécurité des occupants et à la réalisation d'économies d'énergie. Cette évaluation doit notamment préciser les travaux qui doivent être menés dans les 10 prochaines années.

Le DTG est-il obligatoire ?

Le DTG est obligatoire dans certains cas, notamment lors de la mise en copropriété d’un immeuble, sur demande de l’administration s’il y a des traces d’insalubrité. Il peut aussi être voté à majorité simple lors de l’assemblée générale des copropriétaires. Il peut ensuite être réalisé par un bureau d’études, un diagnostiqueur immobilier, un architecte ou un thermicien.

À noter

Si un DTG a été réalisé, le syndicat de copropriétaires est dispensé de mettre en place un plan pluriannuel de travaux (PPT) à la condition que ce DTG fait apparaître qu'il n'y a aucun besoin de travaux au cours des 10 années qui suivent son élaboration.